TERMES ET CONDITIONS

1. Objet
Les présentes CGU encadrent l’accès et l’utilisation du site ovtt.net.

2. Acceptation
En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions d’utilisation.

3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement. OVTT Lillebonne peut modifier, suspendre ou interrompre l’accès sans préavis.

4. Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas :

utiliser le site à des fins illégales ;
compromettre la sécurité du site ;
tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs ;
porter atteinte au bon fonctionnement du site.

5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact ou d’inscription sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité.

6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés et restent la propriété de OVTT Lillebonne.

7. Responsabilité
OVTT Lillebonne ne pourra être tenu responsable :

d’un problème technique,
d’une inaccessibilité temporaire du site,
de virus potentiels indépendants de sa volonté.

8. Modifications des CGU
OVTT Lillebonne se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment.